POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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CONVENTION PERMETTANT L'EXPLOITATION ET LA CORRECTION DES DONNÉES DU FICHIER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPENSATION DE PLANTATIONS D'ARBRES - MACKENHEIM ET MARCKOLSHEIM - CONVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE ROUFFACH - RD 514 - EN AGGLOMÉRATION DE COLMAR - CONVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHÉMA DIRECTEUR DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ET POLITIQUE D'ENTRETIEN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace